Déposée le 12 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XTRAFORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « NOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XTRAFORT domicilié(e) 11 Rue Aristide Bergès - 33270 - FLOIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 151 061 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France.
La marque NOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOBILE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2024.
XTRAFORT a également déposé les autres marques suivantes : NOBILE , ELITE , DIVINE
XTRAFORT, Société A Responsabilité Limitée - 11 Rue Aristide Bergès - 33270 - FLOIRAC - France - SIREN 478151061
A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11
Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435009 - Publication au BOPI 2006-06-08
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47
Renouvellement sans limitation le 29 août 2014 n°2566466 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-08-29
Inscription le 19 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782948 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-19
Matière tannante, à savoir, copeaux de bois utilisés au cours de l'élaboration du vin. Produit forestier, à savoir copeaux de bois utilisés au cours de l'élaboration du vin.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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