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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) XTRAFORT
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DIVINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIVINE
XTRAFORT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4275531
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2026
DIVINE de XTRAFORT

Présentation de la marque DIVINE

Déposée par voie électronique le 27 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XTRAFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XTRAFORT domicilié(e) 11 Rue Aristide Berges - 33270 - FLOIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 151 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France.

La marque DIVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINE arrivera à expiration en date du 27 mai 2026.

XTRAFORT a également déposé les autres marques suivantes : NOBILE , NOBILE , ELITE


XTRAFORT, Société par Actions Simplifiée - 11 Rue Aristide Berges - 33270 - FLOIRAC - France - SIREN 478151061


A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 20 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731207 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-20

Inscription le 19 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782940 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-19

Matière tannante, à savoir, morceaux de bois de chêne, douelles en bois de chêne, copeaux en bois de chêne ; tous ces produits étant utilisés au cours de l'élaboration du vin ;

Barriques, tonneaux, foudres, fûts, tonnelets et cuves non métalliques ;

Morceaux, douelles et copeaux de bois de chêne destinés à la vinification et à l'élevage du vin pour donner des arômes.