Déposée le 11 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XSPORTCONTENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Chemin des Provences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-27 du 4 juillet 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XSPORTCONTENT domicilié(e) 15 Rue Charlie Chaplin - 13200 - ARLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XSPORTCONTENT, M. FRAY David domicilié(e) 15 Rue Charlie Chaplin - 13200 - ARLES - France.
La marque Chemin des Provences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XSPORTCONTENT, SARL - 15 Rue Charlie Chaplin - 13200 - ARLES - France
XSPORTCONTENT, M. FRAY David - 15 Rue Charlie Chaplin - 13200 - ARLES - France
Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Vins bénéficiant des Appellations d'Origines Contrôlées “ Côtes de Provence ”, “ Coteaux d'Aix-en-Provence ”, “ Coteaux Varois en Provence ” et/ou “ Les Baux de Provence ” ; vins bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Alpes-de-Haute-Provence ”, eaux de vie bénéficiant des Appellations d'Origine “ Eaux-de-Vie de Marc Originaire de Provence ” et/ou “ Eaux-de-Vie de Vin Originaire de Provence ” ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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