Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVACYTE
Numéro de dépôt :
1395247
Date de dépôt :
11/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1996
Présentation de la marque NOVACYTE
Déposée le 11 décembre 1986 par XSIRIUS MEDICAL INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVACYTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVACYTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACYTE est expirée depuis le 11 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30