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Marques déposées par XSEM
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XSEM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

XSEM
XSEM

Numéro de dépôt :
4470016
Date de dépôt :
19/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2028
XSEM de XSEM

Présentation de la marque XSEM

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2018 par XSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est XSEM domicilié(e) 11 Rue de Bir Hakeim - 01640 - Jujurieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LOIC ESNAULT domicilié(e) 1000 b chemin du collet Redon - 13760 - Saint Cannat - France.

La marque XSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XSEM arrivera à expiration en date du 19 juillet 2028.


XSEM - 11 Rue de Bir Hakeim - 01640 - Jujurieux - France


Monsieur LOIC ESNAULT - 1000 b chemin du collet Redon - 13760 - Saint Cannat - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques.