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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) XSEA
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France Energies Marine
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

France Energies Marine
XSEA, SA

Numéro de dépôt :
3833720
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
France Energies Marine de XSEA

Présentation de la marque France Energies Marine

Déposée le 23 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) XSEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « France Energies Marine »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) XSEA domicilié(e) 2 Bd Maréchal Leclerc - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 684 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XSEA domicilié(e) 2 Bd Maréchal Leclerc - 56100 - LORIENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque France Energies Marine est expirée depuis le 23 mai 2021.

XSEA a également déposé les autres marques suivantes : XL IMMOBILIER , X SEA , XL ENERGIE


XSEA, SA - 2 Bd Maréchal Leclerc - 56100 - LORIENT - France - SIREN 530684505


XSEA - 2 Bd Maréchal Leclerc - 56100 - LORIENT - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet partiel n°616341 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Inscription le 14 mai 2014 - Renonciation totale n°623959 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-14

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