Déposée par voie électronique le 8 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XS INVEST et monsieur Thierry CLAUDON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « les metteurs en sève » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-13 du 1 avril 2016.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) XS INVEST domicilié(e) 6 Rue du Noyer - 67610 - LA WANTZENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur Thierry CLAUDON domicilié(e) 3 Rue du Château - 67230 - BENFELD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sophie GALLET domicilié(e) 19 C Rue du Fossé des Treize - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque les metteurs en sève a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les metteurs en sève arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.
XS INVEST a également déposé les autres marques suivantes : L'Art du Caméléon
XS INVEST, SARL - 6 Rue du Noyer - 67610 - LA WANTZENAU - France - SIREN 5
M. Thierry CLAUDON - 3 Rue du Château - 67230 - BENFELD - France
Mme. Sophie GALLET - 19 C Rue du Fossé des Treize - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
« Appareils et instruments d'enseignement, supports d'enregistrement matériels notamment supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement sonores et/ou numériques, bandes vidéo, interfaces informatiques, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] programmes d'ordinateurs enregistrés » ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;
« Aide, conseils et consultations pour l'organisation, pour la gestion, pour l'administration, pour l'exploitation et pour la direction des affaires, d'entreprises commerciales ou industrielles, d'entreprises industrielles ou commerciales, d'entreprises artisanales, d'associations, recrutement de personnel sélection du personnel par procédés psychotechniques ou artistiques, consultation professionnelle d'affaires, direction professionnelle des affaires artistiques, organisation de foires et expositions à but commerciaux ou organisation de publicité, relations publiques, informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux, management des relations humaines, audits d'entreprises au travers d'une analyse organisationnelle, commerciale, comptable, administrative, managériale, ressources humaines) », distribution et diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], production de films publicitaires, mise en pages à buts publicitaires, rédaction et publication de textes publicitaires, publicité dont radiophoniques, télévisée, par correspondance, en ligne sur un réseau informatique » ;
« Services d'artistes de spectacles, services de composition musicale, ateliers de divertissement, d'amusement ou de récréation des individus à l'aide de moyen musical, théâtral, corporel, phonétique, organisation et conduite de concerts, organisation et conduite de concours aux fins d'éducation ou de divertissement, music-hall, production musicale, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, épreuves pédagogiques, interprétation du langage gestuel, service de modèles pour artistes, informations en matière d'éducation, de divertissement et de récréation, montage de programmes radiophoniques et de télévision / montage de programmes de télévision et radiophoniques, montage de bandes vidéo, orientation professionnelle à visée de conseils en matière d'éducation ou de formation, rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires, rédaction de scénarios, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables, reportages photographiques, production et représentation de spectacles, production et représentations théâtrales, organisation de spectacles avec rôle et services d'imprésarios, services de billetterie (divertissement), production et locations de films cinématographiques et films autres que publicitaires, formation pratique à base de démonstration, mise en page à but autre que publicitaire, ; Formation, accompagnement (assistance et soutien pédagogiques), coaching et conseil professionnel notamment personnalisé (programme de développement et approfondissement des compétences), recyclage professionnel, orientation professionnelle, organisation et conduite de colloques, de conférences, d'ateliers de formation ou de congrès, publication de tout support écrit ponctuel et périodique sous forme matérielle et immatérielle».
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