N2G Normes NutriGénomiques
Présentation de la marque N2G Normes NutriGénomiques
Déposée le 13 octobre 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) XR REPRO et la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE PILARDIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N2G Normes NutriGénomiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-47 du 20 novembre 2009.
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque N2G Normes NutriGénomiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3683418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque N2G Normes NutriGénomiques arrivera à expiration en date du 13 octobre 2029.
XR REPRO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Inscription le 12 juin 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°650280 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-12
Inscription le 12 juin 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°650279 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-12
Inscription le 12 novembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°772366 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2019 n°2725401 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-13