USQUAL
Présentation de la marque USQUAL
Déposée le 2 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XR PARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « USQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque USQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011451.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USQUAL est expirée depuis le 2 mars 2010.
XR PARTNER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14