Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USICQUAL
SARL XR PARTNER

Numéro de dépôt :
3333306
Date de dépôt :
05/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2015
USICQUAL de XR PARTNER

Présentation de la marque USICQUAL

Déposée le 5 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XR PARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « USICQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XR PARTNER domicilié(e) 13 rue Georges Auric,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 156 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XR Partner domicilié(e) 13, rue Georges Auric,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque USICQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USICQUAL est expirée depuis le 5 janvier 2015.

XR PARTNER a également déposé les autres marques suivantes : REAQUAL , ANESTHQUAL , BLOCQUAL , Radiqual , URQUALNET , USQUAL , SMURQUAL , LEARNQUAL , URQUAL , MEDIQUAL


SARL XR PARTNER - 13 rue Georges Auric,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 390156958


XR Partner - 13, rue Georges Auric,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Logiciel à destination des professionnels de santé.