Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URQUAL
XR PARTNER SARL

Numéro de dépôt :
96643888
Date de dépôt :
01/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2006

Présentation de la marque URQUAL

Déposée le 1 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XR PARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « URQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XR PARTNER domicilié(e) 14 rue du Soleillet, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 156 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XR PARTNER XAVIER ZARKA - France.

La marque URQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URQUAL est expirée depuis le 1 octobre 2006.

XR PARTNER a également déposé les autres marques suivantes : REAQUAL , ANESTHQUAL , BLOCQUAL , Radiqual , URQUALNET , USICQUAL , USQUAL , SMURQUAL , LEARNQUAL , MEDIQUAL


XR PARTNER SARL - 14 rue du Soleillet, 75020 PARIS - France - SIREN 390156958


XR PARTNER XAVIER ZARKA - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262907 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

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