Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPTA247
Xpertiz SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3666409
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2019
COMPTA247 de Xpertiz

Présentation de la marque COMPTA247

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Xpertiz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPTA247 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Xpertiz domicilié(e) 2 Rue Utrillo Les bayannins - 26300 - Bourg de péage - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 375 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xpertiz SARL domicilié(e) 2 Rue Utrillo Les bayannins - 26300 - Bourg de péage - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTA247 est expirée depuis le 24 juillet 2019.

Xpertiz a également déposé les autres marques suivantes : COMPTA EN LIGNE , WWW.COMPTA247... , WWW.COMPTAENLIGNE… , COMPTAENLIGNE , COMPTABILITE EN LIGNE


Xpertiz SARL, SARL - 2 Rue Utrillo Les bayannins - 26300 - Bourg de péage - France - SIREN 479375040


Xpertiz SARL - 2 Rue Utrillo Les bayannins - 26300 - Bourg de péage - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.