Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTA EN LIGNE
XPERTIZ SARL
CBE AUDITIL SA

Numéro de dépôt :
3374910
Date de dépôt :
01/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2015
COMPTA EN LIGNE de XPERTIZ

Présentation de la marque COMPTA EN LIGNE

Déposée le 1 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XPERTIZ et la Société Anonyme (SA) CBE AUDITIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTA EN LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) XPERTIZ domicilié(e) 2 RUE UTRILLO,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France et la Société Anonyme (SA) CBE AUDITIL domicilié(e) 20 RUE DU MAGNY,25250 L'ISLE SUR LE DOUBS - 25250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DESBAR DAVID XPERTIZ SARL domicilié(e) 2 RUE UTRILLO,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France.

La marque COMPTA EN LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTA EN LIGNE est expirée depuis le 1 août 2015.

XPERTIZ a également déposé les autres marques suivantes : WWW.COMPTA247... , WWW.COMPTAENLIGNE… , COMPTAENLIGNE , COMPTA247 , COMPTABILITE EN LIGNE


XPERTIZ SARL - 2 RUE UTRILLO,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France

CBE AUDITIL SA - 20 RUE DU MAGNY,25250 L'ISLE SUR LE DOUBS - 25250 - France - SIREN 4


MONSIEUR DESBAR DAVID XPERTIZ SARL - 2 RUE UTRILLO,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France


Inscription le 6 novembre 2008 - Rejet partiel n°484720 - Publication au BOPI 2008-11-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

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