COMPTA EN LIGNE
Présentation de la marque COMPTA EN LIGNE
Déposée le 1 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XPERTIZ et la Société Anonyme (SA) CBE AUDITIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTA EN LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMPTA EN LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTA EN LIGNE est expirée depuis le 1 août 2015.
XPERTIZ a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 novembre 2008 - Rejet partiel n°484720 - Publication au BOPI 2008-11-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37