Déposée le 13 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) XP CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « N.I.N.A.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) XP CONSEIL domicilié(e) 5, rue Aristide Briand,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 440 637 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque N.I.N.A.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XP CONSEIL (société anonyme) - 5, rue Aristide Briand,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN 330440637
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Ordinateurs, terminaux d'ordinateurs, claviers, imprimantes, unités d'affichage, terminaux ; modems ; unités de disques ; périphériques d'ordinateurs ; équipements de communication ; supports de stockage informatiques vierges, programmes informatiques, logiciels et micrologiciels ; dispositifs de mémoires d'ordinateurs ; enregistrements de données ; polices de caractères, dessins et symboles typographiques ; puces, disques et bandes contenant des programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à l'enregistrement de ceux-ci ; mémoires vives, mémoires mortes ; appareils de mémoires à semi-conducteurs ; équipements et instruments électroniques de communication ; jeux informatiques ; logiciels de stratégie et de gestion des ressources humaines et de la communication interne de l'entreprise. Formation, formation dans les domaines de l'optimisation des ressources humaines, de la communication interne aux entreprises, de la sécurité de l'entreprise, des risques et des comportements à risque dans l'entreprise ; conseil en organisation fonctionnelle de l'entreprise ; conseil en prévention des conduites professionnelles à risque ; analyse de risques. Conseils en informatique et conception d'ordinateurs ; service de test, de recherche et d'assistance informatique ; recherche et développement de matériel informatique et de logiciels ; location de temps d'accès et fourniture d'accès à un tableau d'affichage informatique et électronique ; mise à jour de logiciels ; location et crédit-bail d'ordinateurs ; service de conception et d'ingénierie assistées par ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; services de programmation informatique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données informatiques. Services d'ingénierie, services de conseils aux entreprises dans les domaines de l'optimisation des ressources humaines, de la communication interne aux entreprises, de la sécurité de l'entreprise, des risques et des comportements à risque dans l'entreprise.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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