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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) XP Conseil
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CONTINUITE.COM'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTINUITE.COM'
XP Conseil (S.A.)

Numéro de dépôt :
3009160
Date de dépôt :
22/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2010
CONTINUITE.COM\' de XP Conseil

Présentation de la marque CONTINUITE.COM'

Déposée le 22 février 2000 par la Société Anonyme (SA) XP Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTINUITE.COM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) XP Conseil domicilié(e) 5, rue aristide briand, 92300 Levallois-Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude TAPIA XP Conseil - France.

La marque CONTINUITE.COM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009160.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTINUITE.COM' est expirée depuis le 22 février 2010.

XP Conseil a également déposé les autres marques suivantes : SQS , XP CONSEIL , N.I.N.A.H. , EUROSEC , ASEPSIS , PARAD XP , S.I.S.S.I , TTA-PARAD


XP Conseil (S.A.) - 5, rue aristide briand, 92300 Levallois-Perret - France


Jean-Claude TAPIA XP Conseil - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-48

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

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