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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) XP CONSEIL
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ASEPSIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASEPSIS
XP CONSEIL (S.A.)

Numéro de dépôt :
3003496
Date de dépôt :
21/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2010
ASEPSIS de XP CONSEIL

Présentation de la marque ASEPSIS

Déposée le 21 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) XP CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASEPSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) XP CONSEIL domicilié(e) 5 RUE ARISTIDE BRIAND, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 440 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XP CONSEIL - France.

La marque ASEPSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASEPSIS est expirée depuis le 21 janvier 2010.

XP CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : SQS , XP CONSEIL , N.I.N.A.H. , EUROSEC , CONTINUITE.COM' , PARAD XP , S.I.S.S.I , TTA-PARAD


XP CONSEIL (S.A.) - 5 RUE ARISTIDE BRIAND, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 330440637


XP CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Audit d'évaluation concernant la qualité, la sécurité des systèmes d'information de santé.