Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STOMATYL
XOUR, SAS

Numéro de dépôt :
99813998
Date de dépôt :
17/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2019

Présentation de la marque STOMATYL

Déposée le 17 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOMATYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XOUR domicilié(e) 10, rue des Bouleaux - 63028 - CLERMONT FERRAND CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 021 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, XOUR domicilié(e) 10, rue des Bouleaux - 63028 - CLERMONT-FERRAND cedex 2 - France.

La marque STOMATYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOMATYL est expirée depuis le 17 septembre 2019.

XOUR a également déposé les autres marques suivantes : PREKO , AQUA-DERMA , XOUR , PETROLE XOUR , XOUR , AQUA-DERMA , DAXENE


XOUR, SAS - 10, rue des Bouleaux - 63028 - CLERMONT FERRAND CEDEX 2 - France - SIREN 572021574


XOUR - 10, rue des Bouleaux - 63028 - CLERMONT-FERRAND cedex 2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408145 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de nature juridique n°506513 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Inscription le 13 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573737 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-13

Inscription le 17 septembre 2013 - Changement de dénomination n°608748 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.