X-TAT
Présentation de la marque X-TAT
Déposée le 28 mai 1991 par la société XOMED-TREACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X-TAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque X-TAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque X-TAT est expirée depuis le 28 mai 2011.
XOMED-TREACE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2001 n°2198640 - Publication au BOPI 2001-05-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46