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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) xolin diffusion
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distri-volet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

distri-volet
xolin diffusion, sas

Numéro de dépôt :
4003393
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2023
distri-volet de xolin diffusion

Présentation de la marque distri-volet

Déposée par voie électronique le 6 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) xolin diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « distri-volet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) xolin diffusion domicilié(e) 4 ZI florivoie - 88640 - GRANGES SUR VOLOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 034 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, xolin diffusion, M. GILLES ROUCH domicilié(e) 4 ZI florivoie - 88640 - GRANGES SUR VOLOGNE - France.

La marque distri-volet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque distri-volet est expirée depuis le 6 mai 2023.

xolin diffusion a également déposé les autres marques suivantes : DISTRI PORTES


xolin diffusion, sas - 4 ZI florivoie - 88640 - GRANGES SUR VOLOGNE - France - SIREN 338034465


xolin diffusion, M. GILLES ROUCH - 4 ZI florivoie - 88640 - GRANGES SUR VOLOGNE - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Construction ;

Distribution (livraison de produits).