Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LIBA
XO SARL

Numéro de dépôt :
3460954
Date de dépôt :
02/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
LIBA de XO

Présentation de la marque LIBA

Déposée le 2 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « LIBA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XO domicilié(e) 11 Rue de l'ancienne Mairie,86130 JAUNAY-CLAN,France - 86130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 214 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XO domicilié(e) 11 Rue de l'ancienne Mairie,86130 JAUNAY-CLAN,France - 86130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

XO a également déposé les autres marques suivantes : LIBERALIA , FIXOT , DENARIUS , Oh ! , JE LIS AVEC LEON , FIXOT , xO


XO SARL - 11 Rue de l'ancienne Mairie,86130 JAUNAY-CLAN,France - 86130 - France - SIREN 444214365


XO - 11 Rue de l'ancienne Mairie,86130 JAUNAY-CLAN,France - 86130 - France


Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet total n°461625 - Publication au BOPI 2007-10-01

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.