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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XO-VIN
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Terre de Bourgogne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre de Bourgogne
XO-VIN, SARL

Numéro de dépôt :
3845958
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021
Terre de Bourgogne de XO-VIN

Présentation de la marque Terre de Bourgogne

Déposée le 11 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XO-VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XO-VIN domicilié(e) 23 ROUTE D'AUBENGUE - 62930 - WIMEREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 380 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XO-VIN domicilié(e) 23 ROUTE D'AUBENGUE - 62930 - WIMEREUX - France.

La marque Terre de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845958.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre de Bourgogne est expirée depuis le 11 juillet 2021.

XO-VIN a également déposé les autres marques suivantes : XO-VIN SELECTION DE CARACTERE , XO-VIN , V&W VINS ET WHISKY.FR , LA GRANDE CAVE XO VIN , VINS ET WHISKY


XO-VIN, SARL - 23 ROUTE D'AUBENGUE - 62930 - WIMEREUX - France - SIREN 502380611


XO-VIN - 23 ROUTE D'AUBENGUE - 62930 - WIMEREUX - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne », « Bourgogne aligoté », « Bourgogne mousseux », « Bourgogne ordinaire et grand ordinaire », « Bourgogne Passe-tout-grain », « Crémant de Bourgogne » ; eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Eaux-de-vie de vin de Bourgogne », « Marc de Bourgogne » ou « Fine Bourgogne ».

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.