Marque expirée - Marque en non vigueur

XL L'EXCELLENCE DE VOTRE ENTREPRISE
XL SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1582660
Date de dépôt :
25/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2018
XL L\'EXCELLENCE DE VOTRE ENTREPRISE de XL

Présentation de la marque XL L'EXCELLENCE DE VOTRE ENTREPRISE

Déposée le 25 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) XL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XL L'EXCELLENCE DE VOTRE ENTREPRISE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) XL domicilié(e) 11 Chemin du Vieux Chêne, Miniparc MEYLAN MA TAILLAT,38240 MEYLAN (dossier no 2355386) - 38240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 945 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2355386) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque XL L'EXCELLENCE DE VOTRE ENTREPRISE est expirée depuis le 25 janvier 2018.

XL a également déposé les autres marques suivantes : PRO NET , SICRIS.3D


XL SA Société Anonyme - 11 Chemin du Vieux Chêne, Miniparc MEYLAN MA TAILLAT,38240 MEYLAN (dossier no 2355386) - 38240 - France - SIREN 347945628


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2355386) - 69006 - France


Renouvellement avec limitation n°2105698 - Publication au BOPI 1998-09

Renouvellement avec limitation le 13 novembre 2007 n°2355386 - Publication au BOPI 2007-11-13

Renouvellement avec limitation n°2104793 - Publication au BOPI 1998-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 4 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184818 - Publication au BOPI 1995-05-04

Inscription le 13 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241519 - Publication au BOPI 1997-08-13

Inscription le 15 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179555 - Publication au BOPI 1994-12-15

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignements, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; équipements pour le traitement de l'information et notamment logiciels, programmes d'ordinateurs, supports d'informations, supports d'images, de sons, supports vidéo. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie à l'exception des magazines pour adolescents ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) clichés et notamment revues, ouvrages, journaux, brochures. Fichiers. Transparents. Publicité et affaires et notamment aides, conseils, assistance en gestion, comptabilité, finances, organisation, exploitation, marketing, logistique, direction des entreprises industrielles ou commerciales ou pour la conduite de leurs affaires. Mise à la disposition de toutes personnes physiques ou morales, du personnel de toutes professions. Services de publicité. Méthodes de diagnostic liées à la conduite des affaires, à l'organisation, l'exploitation des entreprises, à la formation du personnel. Assurances et finances et notamment prise de touts intérêts et de participation par tous moyens dans toutes sociétés ou entreprises. Services de compagnies holding. Communication (à l'exception de service de communication pour adolescents) et notamment organisation de séminaires, de rencontres. Education et divertissement (à l'exception des services de divertissement pour adolescents) et notamment enseignement et formation de personnels. Divers et notamment consultations professionnelles. Travaux d'ingénieurs. Exploitation de brevets, de savoir-faire, de logiciels, de méthodes. Recrutement et sélection du personnel. Conseils en informatique. Location et négoce de matériels informatiques, de supports d'information en tous genres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.