Déposée le 19 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XL MAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « XL PAN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XL MAT domicilié(e) 697 route des Chênes,73200 GILLY SUR ISERE - 73200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 939 685 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XL MAT Société par Actions Simplifiée - 697 route des Chênes,73200 GILLY SUR ISERE - 73200 - France - SIREN 381939685
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17
Matériaux de construction métalliques.
Produits en matières plastiques mi-ouvrés, produits en matières plastiques mi-ouvrés destinés à l'isolation ; films à bulles avec thermo réflecteur aluminium ; mousse de polyéthylène avec polyester métallisé ; matières isolantes, en particulier matières isolantes thermiques et acoustiques ; feuilles métalliques isolantes, en particulier pour l'isolation thermique et acoustique ; compositions isolantes thermiques et acoustiques ; compositions isolantes pour le bâtiment ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; feuilles isolantes, en particulier pour isolation thermique et acoustique revêtues d'une couche d'aluminium ; rubans isolants ; rubans et bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; rubans et bandes adhésives isolants ; rubans adhésifs destinés aux compositions isolantes. Films d'emballage isolants ; fils en matière plastique non à usage textile ; Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques.
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