Déposée le 23 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XL MAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « Kit'RefleX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XL MAT domicilié(e) 697 route des Chênes - 73200 - GILLY SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 939 685 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque Kit'RefleX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XL MAT, Société par Actions Simplifiée - 697 route des Chênes - 73200 - GILLY SUR ISERE - France - SIREN 381939685
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14
Inscription le 12 février 2007 - Changement de nature juridique n°448261 - Publication au BOPI 2007-02-12
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2013 n°2540374 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-01
Inscription le 25 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645306 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25
– produits en matières plastiques mi ouvrées, matières à calfeutrer feuilles métalliques isolantes. – matériaux de constructions non métalliques. Polyester métallisé + mousse polyéthylène.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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