Déposée le 12 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XL Mat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « DuoMousse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XL Mat domicilié(e) 697 Rte des chênes - 73200 - GILLY SUR ISERE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, XL Mat domicilié(e) 697 Rte des chênes - 73200 - GILLY SUR ISERE - France.
La marque DuoMousse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XL Mat, SAS - 697 Rte des chênes - 73200 - GILLY SUR ISERE - France
XL Mat - 697 Rte des chênes - 73200 - GILLY SUR ISERE - France
Inscription le 12 février 2007 - Changement de nature juridique n°448261 - Publication au BOPI 2007-02-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2013 n°2525379 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-03-21
Produits en matières plastiques mi ouvrées à isoler, films à bulles avec Thermoréflecteurs alu, Mousse polyéthylène avec polyester Métallisé Matériaux de constructions non Métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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