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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) XL HABITAT
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ternois Energies
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ternois Energies
XL HABITAT, SAS

Numéro de dépôt :
3924668
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
05/06/2022
ternois Energies de XL HABITAT

Présentation de la marque ternois Energies

Déposée le 5 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XL HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ternois Energies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XL HABITAT domicilié(e) ZA LES ANSEREUILLES, ALL DE LA DEULE - 59136 - WAVRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 361 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERNOIS FERMETURES, M. CUVELIER Géry domicilié(e) ZA DES ANSEREUILLES, RUE DU MARAIS DE LA VILLE - 59136 - WAVRIN - France.

La marque ternois Energies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924668.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ternois Energies est expirée depuis le 5 juin 2022.

XL HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : FABRICANT POSEUR DUVAL Espace fenêtre , LAOT fermetures , Le Comptoir des Menuisiers , ternois Vérandas , Duval fermetures


XL HABITAT, SAS - ZA LES ANSEREUILLES, ALL DE LA DEULE - 59136 - WAVRIN - France - SIREN 513361956


TERNOIS FERMETURES, M. CUVELIER Géry - ZA DES ANSEREUILLES, RUE DU MARAIS DE LA VILLE - 59136 - WAVRIN - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 11 mars 2013 - Rejet partiel n°596438 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air.

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.