Présentation de la marque FABRICANT POSEUR DUVAL Espace fenêtre
Déposée le 5 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XL HABITAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « FABRICANT POSEUR DUVAL Espace fenêtre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XL HABITAT domicilié(e) ZA LES ANSEREUILLES, ALL DE LA DEULE - 59136 - WAVRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 361 956 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERNOIS FERMETURES, M. CUVELIER Géry domicilié(e) ZA DES ANSEREUILLES, RUE DU MARAIS DE LA VILLE - 59136 - WAVRIN - France.
La marque FABRICANT POSEUR DUVAL Espace fenêtre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924765.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XL HABITAT, SAS - ZA LES ANSEREUILLES, ALL DE LA DEULE - 59136 - WAVRIN - France - SIREN 513361956
TERNOIS FERMETURES, M. CUVELIER Géry - ZA DES ANSEREUILLES, RUE DU MARAIS DE LA VILLE - 59136 - WAVRIN - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FABRICANT POSEUR DUVAL Espace fenêtre"
