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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) XL GROUP
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XL MAILING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XL MAILING
XL GROUP, Société par actions simplifiée, Zone Industrielle du Bayon

Numéro de dépôt :
3838941
Date de dépôt :
15/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2021
XL MAILING de XL GROUP

Présentation de la marque XL MAILING

Déposée par voie électronique le 15 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XL GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XL MAILING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XL GROUP domicilié(e) - 42150 - LA RICAMARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 404 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, 17 A RUE DE LA PRESSE, IMMEUBLE IMMOTECH domicilié(e) - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque XL MAILING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XL MAILING est expirée depuis le 15 juin 2021.

XL GROUP a également déposé les autres marques suivantes : XL PRINT


XL GROUP, Société par actions simplifiée, Zone Industrielle du Bayon - 42150 - LA RICAMARIE - France - SIREN 501404115


GALIA PARTNERS, 17 A RUE DE LA PRESSE, IMMEUBLE IMMOTECH - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Papier, carton et produits en ces matières savoir : tout support papier ou carton utilisé dans l'imprimerie et notamment : enveloppe, carte, bristol, carton ; Produits de l'imprimerie ; Articles pour reliures ; Photographies ; Papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Caractères d'imprimerie ; Clichés ;

Publicité ; Distribution de prospectus d'échantillons ; Services d'abonnement de journaux pour des tiers ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; Accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; Transmission de télécopie ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Messagerie électronique ; Fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Radiodiffusion ; Fourniture d'accès à des bases de données ; Information en matière de télécommunications ; Fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; Services de télécommunication, notamment transmission électronique de données, de messages et d'informations ; Fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; Services de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris téléchargement montant, affichage, marquage, et transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; Exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception) de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Création et entretien de sites Web pour des tiers ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique) ; Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; Hébergement de sites informatiques (sites Web) ; Reconstitution de base de données.