Marque enregistrée - Marque en vigueur

XL INDUSTRIES
XL France, SARL

Numéro de dépôt :
4173945
Date de dépôt :
15/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2025
XL INDUSTRIES de XL France

Présentation de la marque XL INDUSTRIES

Déposée le 15 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XL France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « XL INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XL France domicilié(e) 103 RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 504 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XL France, M. LOMBARD ROMAIN domicilié(e) 103 RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France.

La marque XL INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XL INDUSTRIES arrivera à expiration en date du 15 avril 2025.


XL France, SARL - 103 RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France - SIREN 447504911


XL France, M. LOMBARD ROMAIN - 103 RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Inscription le 27 octobre 2015 - Retrait partiel n°656958 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-27

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; ascenseurs ; robots (machines) ; élévateurs.