Déposée le 11 août 2009 par la Société Anonyme (SA) XL AIRWAYS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « XL France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-38 du 18 septembre 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) XL AIRWAYS FRANCE domicilié(e) 3 place de Berlin - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 858 659 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.
La marque XL France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3670168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XL AIRWAYS FRANCE, SA - 3 place de Berlin - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France - SIREN 401858659
IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Inscription le 4 janvier 2010 - Retrait partiel n°513093 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722465 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-31
Publicité ; publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par Internet ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; recrutement de personnel à savoir recrutement de personnel d'agence de voyages, de personnel naviguant, de mécaniciens, de personnel des compagnies aériennes, de personnel de sociétés d'assistance aux compagnies aériennes en aéroport.
Services de compagnies aériennes (transport) ; transport de voyageurs par route, air et mer ; transport de marchandises par route, air et mer ; accompagnement de voyageurs ; informations en matière de transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; organisation de séjours à l'exception de la réservation de logements temporaires ; organisation de croisières ; organisation d'excursions et de visites touristiques ; informations concernant les voyages ; réservation de places de voyage, notamment réservation de places d'avion, de titres de transports ; location d'aéronefs ; service de location de véhicules ; courtage de fret, courtage de transport, courtage en titres de transport ; location et affrètement d'avion ; services d'agence de voyage ; services de tour opérateurs de vacances ; organisation de voyages et mise à disposition d'informations dans tous les domaines précités, fournies notamment en ligne à partir de base de données informatisées ou de l'Internet.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; éditions de livres, de revues ; production de spectacles, de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; tous ces services se rapportant exclusivement aux domaines du transport aérien et de la vente de voyages.
Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs ; agences de logement (hôtels, pensions), réservation de logements temporaires, location de logements temporaires.
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