Marque enregistrée - Marque en vigueur

XL Cloud
XL AIRWAYS FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
4283919
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/06/2026
XL Cloud de XL AIRWAYS FRANCE

Présentation de la marque XL Cloud

Déposée le 29 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) XL AIRWAYS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « XL Cloud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) XL AIRWAYS FRANCE domicilié(e) Continental Square, 3 Place de Berlin, Bâtiment Mars, Tremblay en France - 95700 - ROISSY AEROPORT CH. DE GAULLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 858 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque XL Cloud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XL Cloud arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.

XL AIRWAYS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L'AVION PLUS MALIN , DREAMJET , STAR AIRLINES , XL AIR , CLASSE GALAXIE , XL AIRWAYS FRANCE , Le pouvoir d'achat c'est ça ! , XL Holidays , XL France , XL Airways France Parce que le monde est grand


XL AIRWAYS FRANCE, SA - Continental Square, 3 Place de Berlin, Bâtiment Mars, Tremblay en France - 95700 - ROISSY AEROPORT CH. DE GAULLE - France - SIREN 401858659


IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Puces (circuits intégrés) ; résistances électriques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile pour ordinateurs ; dispositifs de communications numériques et électroniques portables ; dispositifs mobiles et appareils de communications avec ou sans fil pour faciliter la communication ; logiciels de jeux ;

Publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par Internet ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; recrutement de personnel à savoir recrutement de personnel d'agence de voyages, de personnel naviguant, de mécaniciens, de personnel des compagnies aériennes, de personnel de sociétés d'assistance aux compagnies aériennes en aéroport ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de produits alimentaires, parfums, produits cosmétiques, maroquinerie, voyages, fichiers électroniques de musiques et de films ; services en ligne de magasins de vente au détail de produits musicaux et vidéo préenregistrés téléchargeables ; mise à disposition d'informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services téléconférences ou de visioconférences ;

Services de compagnies aériennes (transport) ; transport de voyageurs par route, air et mer ; transport de marchandises par route, air et mer ; accompagnement de voyageurs ; informations en matière de transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; organisation de séjours à l'exception de la réservation de logements temporaires ; organisation de croisières ; organisation d'excursions et de visites touristiques ; informations concernant les voyages ; réservation de places de voyage, notamment réservation de places d'avion, de titres de transports ; location d'aéronefs ; service de location de véhicules ; courtage de fret, courtage de transport, courtage en titres de transport ; location et affrètement d'avion ; services d'agence de voyage ; services de tour-opérateurs de vacances ; services d'agences d'organisation de voyages ; organisation de voyages et mise à disposition d'informations dans tous les domaines précités, fournies notamment en ligne à partir de base de données informatisées ou de l'Internet ;

Services d'édition et de publication de magazines, de journaux et de livres sur le Web ; services de publication de magazines électroniques ; publication de livres.