Déposée le 29 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) XL AIRWAYS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « XL Cloud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-29 du 22 juillet 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) XL AIRWAYS FRANCE domicilié(e) Continental Square, 3 Place de Berlin, Bâtiment Mars, Tremblay en France - 95700 - ROISSY AEROPORT CH. DE GAULLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 858 659 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.
La marque XL Cloud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XL AIRWAYS FRANCE, SA - Continental Square, 3 Place de Berlin, Bâtiment Mars, Tremblay en France - 95700 - ROISSY AEROPORT CH. DE GAULLE - France - SIREN 401858659
IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Puces (circuits intégrés) ; résistances électriques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile pour ordinateurs ; dispositifs de communications numériques et électroniques portables ; dispositifs mobiles et appareils de communications avec ou sans fil pour faciliter la communication ; logiciels de jeux ;
Publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par Internet ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; recrutement de personnel à savoir recrutement de personnel d'agence de voyages, de personnel naviguant, de mécaniciens, de personnel des compagnies aériennes, de personnel de sociétés d'assistance aux compagnies aériennes en aéroport ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de produits alimentaires, parfums, produits cosmétiques, maroquinerie, voyages, fichiers électroniques de musiques et de films ; services en ligne de magasins de vente au détail de produits musicaux et vidéo préenregistrés téléchargeables ; mise à disposition d'informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente ;
Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services téléconférences ou de visioconférences ;
Services de compagnies aériennes (transport) ; transport de voyageurs par route, air et mer ; transport de marchandises par route, air et mer ; accompagnement de voyageurs ; informations en matière de transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; organisation de séjours à l'exception de la réservation de logements temporaires ; organisation de croisières ; organisation d'excursions et de visites touristiques ; informations concernant les voyages ; réservation de places de voyage, notamment réservation de places d'avion, de titres de transports ; location d'aéronefs ; service de location de véhicules ; courtage de fret, courtage de transport, courtage en titres de transport ; location et affrètement d'avion ; services d'agence de voyage ; services de tour-opérateurs de vacances ; services d'agences d'organisation de voyages ; organisation de voyages et mise à disposition d'informations dans tous les domaines précités, fournies notamment en ligne à partir de base de données informatisées ou de l'Internet ;
Services d'édition et de publication de magazines, de journaux et de livres sur le Web ; services de publication de magazines électroniques ; publication de livres.
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