Déposée le 23 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) XL AIRWAYS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « XL AIRWAYS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-48 du 1 décembre 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) XL AIRWAYS FRANCE domicilié(e) Bât. Mars, Continental Square, 3 Place de Berlin, Tremblay en France, 95700 ROISSY AEROPORT CH. DE GAULLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 858 659 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa domicilié(e) 15 RUE Emile Zola - 69002 - LYON-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque XL AIRWAYS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XL AIRWAYS FRANCE, SA à conseil d'administration - Bât. Mars, Continental Square, 3 Place de Berlin, Tremblay en France, 95700 ROISSY AEROPORT CH. DE GAULLE - France - SIREN 401858659
IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa - 15 RUE Emile Zola - 69002 - LYON-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Inscription le 18 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514830 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-18
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2016 n°2619430 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-27
Inscription le 19 août 2019 - Constitution de gage n°770003 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-08-19
Gérance administrative d'une compagnie aérienne.
Services de compagnies aériennes ; accompagnement de voyageurs ; courtage de fret ; transport de passagers par route, air et mer ; réservations de places d'avion ; location et affrètement d'avions de passagers à des fins de loisirs ; services d'agences de voyages ; services de tour opérateurs de vacances ; organisation d'excursions ; services de location de voitures ; organisation de voyages et mise à disposition d'informations dans tous les domaines précités, fournies par tout medium et notamment en ligne à partir d'une base de données informatisée ou de l'Internet.
Services de gestion, de réservation de logements temporaires, y compris logements de vacances, hôtels, maisons d'hôtels ; services d'hôtels, restaurants, cafeteria ; cafés et bars ; services de traiteurs notamment dans le domaine du transport aérien ; restauration (alimentation) et restaurants à service rapide et permanent ; conseils et services de conseils en matière de voyages.
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