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immobilier de particulier pour particulier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

immobilier de particulier pour particulier
R. P.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
3778640
Date de dépôt :
01/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/11/2020
immobilier de particulier pour particulier de R. P.

Présentation de la marque immobilier de particulier pour particulier

Déposée le 1 novembre 2010 par R. P. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « immobilier de particulier pour particulier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est R. P..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. P..

La marque immobilier de particulier pour particulier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque immobilier de particulier pour particulier est expirée depuis le 1 novembre 2020.


R. P.


R. P.


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562539 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

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