Déposée le 28 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XJ HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BY FACETTE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XJ HOLDING domicilié(e) 5, rue Villeneuve - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 374 178 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque BY FACETTE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XJ HOLDING, SARL - 5, rue Villeneuve - 69004 - LYON - France - SIREN 518374178
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Inscription le 21 mars 2011 - Concession de licence n°545557 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21
– crème solaires à savoir préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour l'amincissement, le bain, le bronzage de la peau ; lotion capillaire ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; masques de beauté ; cire à épiler ; cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ; dépilatoires ; savons désinfectants ; eaux de toilette ; parfums ; huiles essentielles ; huiles de massage ; laits de toilette ; produits de maquillage ; savons ; savonnettes ; shampooings ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; aromates [huiles essentielles] ; aromates pour boissons [huiles essentielles] ; dentifrices ; colorants pour cheveux ; désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; laques pour les cheveux, les ongles ; mascara ; cils, ongles postiches ; pots-pourris odorants ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; parfums ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques.
– coton aseptique, coton à usage médical ; bains médicinaux ; bandes pour pansements ; compresses ; contraceptifs chimiques ; produits pharmaceutiques ; compléments nutritionnels à usage médical ; compléments, aliments, boissons, substances diététiques à usage médical ; préparations de vitamines ; préparations médicales pour l'amincissement ; suppléments alimentaires minéraux ; médicaments et préparations pharmaceutiques à usage probiotique utilisées pour stimuler les défenses immunitaires du corps ; médicaments et préparations médicales ; préparations biologiques ou chimiques à usage pharmaceutique, médical, hygiénique ; médicaments et préparations médicales pour l'homéopathie ; emplâtres ; aliments pour bébés ; bonbons à usage pharmaceutique ; eaux minérales à usage médical ; sirops à usage pharmaceutique ; eucalyptus à usage pharmaceutique ; gelée royale [à usage médical] ; gommes à mâcher à usage médical ; menthe, réglisse, bâtons de réglisse, cachou à usage pharmaceutique ; menthol ; huiles à usage médical ; lotions à usage pharmaceutique ; reconstituants [médicaments] ; produits pour les soins de la bouche, de la peau à usage médical ; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique ; thé médicinal ; tisanes ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; remèdes contre la transpiration.
– recherches en cosmétologie ; recherche biologique ; ingénierie dans le domaine cosmétique ; recherches en cosmétologie à savoir conception de produits cosmétiques ; stylisme [esthétique industrielle] ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception de conditionnements, d'emballage.
– services d'aromathérapie ; assistance médicale ; salons de beauté ; chirurgie esthétique ; salons de coiffure ; maisons de convalescence ; maisons médicalisées ; massage ; services d'opticiens ; physiothérapie ; salons de beauté ; tatouage ; services de télémédecine ; services de solarium : services de sauna.
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