Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L' ARBALESTEYRE
Mme. XIUHUA SABOURET

Numéro de dépôt :
3987686
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2023
L\' ARBALESTEYRE de XIUHUA SABOURET

Présentation de la marque L' ARBALESTEYRE

Déposée par voie électronique le 5 mars 2013 par madame XIUHUA SABOURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L' ARBALESTEYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est madame XIUHUA SABOURET domicilié(e) 28 RUE SAVIGNE CHANTELOUP - 33100 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. XIUHUA SABOURET domicilié(e) 28 RUE SAVIGNE CHANTELOUP - 33100 - BORDEAUX - France.

La marque L' ARBALESTEYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' ARBALESTEYRE est expirée depuis le 5 mars 2023.

XIUHUA SABOURET a également déposé les autres marques suivantes : BORDEGRAPPE


Mme. XIUHUA SABOURET - 28 RUE SAVIGNE CHANTELOUP - 33100 - BORDEAUX - France


Mme. XIUHUA SABOURET - 28 RUE SAVIGNE CHANTELOUP - 33100 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.