Déposée le 10 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) XITRON FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « XMOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-34 du 21 août 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) XITRON FRANCE domicilié(e) 2 Bis, Route de Dole, 39100 CHAMPVANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 731 780 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XITRON FRANCE S.A. - France.
La marque XMOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XMOLD est expirée depuis le 10 juillet 2008.
XITRON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : X Works , X-Dev
XITRON FRANCE S.A. - 2 Bis, Route de Dole, 39100 CHAMPVANS - France - SIREN 402731780
XITRON FRANCE S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52
Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34
Logiciel de conception assistée par ordinateur et de fabrication assistée par ordinateur Développement de logiciels Programmation pour ordinateur Appareil pour le traitement de l'information et les ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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