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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XINGAREN ETXEHA
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i - POMME APPLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

i - POMME APPLE
XINGAREN ETXEHA, SARL

Numéro de dépôt :
4382478
Date de dépôt :
11/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2027
i - POMME APPLE de XINGAREN ETXEHA

Présentation de la marque i - POMME APPLE

Déposée par voie électronique le 11 août 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XINGAREN ETXEHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « i - POMME APPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XINGAREN ETXEHA domicilié(e) 407 Karrika Nagusia - 64250 - ESPELETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 816 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAURIAC, M. Serge DAURIAC domicilié(e) 3 Rue Albert Ferrasse - 47550 - BOE - France.

La marque i - POMME APPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i - POMME APPLE arrivera à expiration en date du 11 août 2027.

XINGAREN ETXEHA a également déposé les autres marques suivantes : LA BASKOUILLETTE , ROUPETTES , FIESTA PAMPELUNE , PATXOUNET , GRATTE-CUL


XINGAREN ETXEHA, SARL - 407 Karrika Nagusia - 64250 - ESPELETTE - France - SIREN 482816626


CABINET DAURIAC, M. Serge DAURIAC - 3 Rue Albert Ferrasse - 47550 - BOE - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.