Marque expirée - Marque en non vigueur
XILOFRANCE
Numéro de dépôt :
3543118
Date de dépôt :
11/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/12/2017
Présentation de la marque XILOFRANCE
Déposée le 11 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XILOFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « XILOFRANCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XILOFRANCE est expirée depuis le 11 décembre 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03