Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XILAM
XILAM, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99772541
Date de dépôt :
02/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/02/2009

Présentation de la marque XILAM

Déposée le 2 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XILAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « XILAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XILAM domicilié(e) 13, rue Eugénie Gérard, 94300 VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 603 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque XILAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XILAM est expirée depuis le 2 février 2009.


XILAM, société à responsabilité limitée - 13, rue Eugénie Gérard, 94300 VINCENNES - France - SIREN 421603473


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Disques acoustiques, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), supports de données magnétiques, supports d'enregistrement sonores, disquettes souples, cartouches de jeux vidéos, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisé seulement avec un récepteur de télévision, appareils pour les jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, logiciels (programme enregistré), dessins animés, jeux automatiques (machines) à prépaiement. Jeux, jeux de sociétés, jeux automatiques autres que ceux après paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Production de films, production de films sur bandes vidéo, production de spectacles, production de disques, montage de bandes vidéo, studios de cinéma, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de studio d'enregistrement, organisation de spectacles, services d'impresario.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.