Déposée le 9 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) XILAM ANIMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « XILAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-08 du 20 février 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) XILAM ANIMATION domicilié(e) 57 Boulevard de la Villette - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 784 610 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque XILAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3621825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XILAM ANIMATION, Société anonyme - 57 Boulevard de la Villette - 75010 - PARIS - France - SIREN 423784610
Cabinet WEINSTEIN, M. FRICK Christian - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2019 n°2703392 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-16
Pellicules impressionnées (films), bandes vidéo, dessins animés, diapositives, supports de données optiques et magnétiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images, disques compacts audio et vidéo, disques optiques, disques optiques compacts, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, appareils photographiques, appareils d'enseignement, logiciels, logiciels de jeux, cassettes vidéo, DVD, étuis à lunettes, articles de lunetterie, lunettes optiques, montures de lunette, lunettes de soleil, lunettes de sports, programmes d'ordinateur, téléphones portables.
Papier, carton et produits en ces matières [papier, carton] à savoir : bavettes en papier, bavoirs en papier, cache-pot en papier, dessous de carafes en papier, cornets de papier, drapeaux en papier, essuie-main en papier, fanions en papier, filtres à café en papier, linges de table et de maison en papier, napperons en papier, nappes en papier, rideaux en papier, ronds de table en papier, serviettes de toilette en papier, stores en papier, tapis de table en papier, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en cartons ou en papiers, figurines en papier mâcher, papier à lettres, enseignes en papier ou en carton, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie, articles de papeteries, articles de bureau, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, affiches, agrafes de bureau, album, almanachs, objets d'art lithographiés, autocollants, bandes dessinées, journaux de bandes dessinées, blocs, blocs à dessin, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes de vœux musicales, chemises pour documents, classeurs, confettis, crayons, taille-crayons, décalcomanies, dessins, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, fourniture pour écrire, gommes à effacer, fournitures scolaires, journaux, livres, marques pour livres, répertoire, sous-mains, stylos, matières plastiques pour l'emballage, à savoir, sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, périodiques, pochoirs, porte-crayons, publications, punaises, coupe-papier, porte-mines, cartes postales.
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), cerfs-volants, modèles réduits de véhicules, masques de carnaval, jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, balles de jeu, ballons de jeu, billes de jeux, jeux de construction, marionnettes, peluches, poupées, jeux de société ; cartes à jouer.
Communication téléphonique ou par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision et cinématographiques (sur pellicules, bande magnétique, disques, films, par câble, satellite, voie hertzienne analogique et numérique), émissions télévisées, services de messagerie télématique, services de transmission d'information par voie télématiques, transmission de messages et d'images par le réseau international de communication.
Divertissement, information en matière de divertissement, activité culturelle, divertissement télévisé, représentation de spectacle, rédaction de scénario, exploitation de salles de cinéma, services d'artistes de spectacle, jeux télévisés, productions de films cinématographiques, production de spectacles, productions de dessins animés, production de films sur bande vidéo, agences pour artistes, locations de films cinématographiques, location d'enregistrement sonore, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre, location de bande vidéo, montage de programme télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, studios de cinéma ou de télévision.
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