RATZ Xilam Animation Société Anonyme au capital de 370 000 euros
Présentation de la marque RATZ
Déposée le 10 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) Xilam Animation au capital de 370 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RATZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Xilam Animation au capital de 370 000 euros domicilié(e) 25, rue Yves Toudic,75010 Paris - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 784 610 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xilam Animation domicilié(e) 25, rue Yves Toudic,75010 Paris - 75010 - France.
La marque RATZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RATZ est expirée depuis le 10 juin 2013.
Xilam Animation au capital de 370 000 euros a également déposé les autres marques suivantes : ENVOYE SPATIAL
Xilam Animation Société Anonyme au capital de 370 000 euros - 25, rue Yves Toudic,75010 Paris - 75010 - France - SIREN 423784610
Xilam Animation - 25, rue Yves Toudic,75010 Paris - 75010 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Pellicules impressionnées (films). Bandes vidéo, dessins animés, diapositives, supports de données optiques et magnétiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images, disques compacts audio et vidéo disques optiques, disques optiques compacts, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, appareils photographiques, appareils d'enseignement, logiciels, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, DVD étuis à lunettes, articles de lunetterie, lunettes, optiques, montures de lunette, lunettes de soleil. Produits de l'imprimerie, articles de papeteries, articles de bureau (à l'exception des meubles), photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, affiches porte-affiches en papier ou en carton, agrafes de bureau, album, almanachs, objets d'art lithographies, autocollants, bandes dessinées, blocs, boîtes en cartons ou en papiers, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, chemises pour documents, classeurs confettis, corbeilles en papiers, crayons, taille-crayons décalcomanies, fourniture pour écrire, gommes à effacer enveloppes, figurines en papier machés, fournitures scolaires, journaux, papier à lettres, livres, marques pour livres, linges de table et de maison en papier, répertoire, sachets ou sacs, (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier, carton ou matières plastiques, sous-mains, stylos. Cuir et imitations cuirs, maroquinerie, portefeuilles, étuis pour clé (maroquinerie), cartables, porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, malles, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux ou en plaqué, ombrelles, parapluies, parasols, sacs de plage, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de voyage, trousses de voyage, valises. Tissus et produits textiles à savoir : couvertures de lits et de tables, tissu, adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, linges de bain, linges de lit et de table et de maison, nappes, sacs de couchage, draps, housses de couette, housses de coussins, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de tables. Vêtements, chapellerie, chaussures, habillement, casquettes, blousons, tee-shirts, peignoirs de bains, foulards, écharpes, sous-vêtements, ceintures, chaussettes, costumes de mascarade, cravates, gants. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, cerfs volants, modèles réduits de véhicules, masques de carnaval, jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, balles de jeu, ballons de jeu, billes de jeux, jeux de construction, marionnettes, peluches, poupées, jeux de société, carte à jouer.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].