Déposée le 28 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XiLabs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Smart QR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XiLabs domicilié(e) 12 rue Vivienne - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 483 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XiLabs domicilié(e) 12 rue Vivienne - 75002 - Paris - France.
La marque Smart QR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XiLabs, SARL - 12 rue Vivienne - 75002 - Paris - France - SIREN 493483051
XiLabs - 12 rue Vivienne - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ;
