Déposée le 18 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) XIII Bis Records
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « XIII BIS RECORDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) XIII Bis Records domicilié(e) 9 rue Biot - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XIII Bis Records domicilié(e) 9 rue Biot - 75017 - PARIS - France.
La marque XIII BIS RECORDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815595.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XIII Bis Records, Société Anonyme - 9 rue Biot - 75017 - PARIS - France
XIII Bis Records - 9 rue Biot - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; support de données magnétiques, support de données optiques, supports d'enregistrement sonores, disques et cassettes ; disques acoustiques, disques compacts ; disques magnétiques, disques optiques, disques phonographiques contenant de la musique et du divertissement, bandes audio préenregistrées ; bande magnétiques, rubans magnétiques, bandes audio numériques, bandes vidéo, cassettes vidéo, DVD, contenu MP3 ; enregistrements musicaux sonores ; enregistrements audiovisuels de musique et de divertissement musical ; enregistrements musicaux sonores téléchargeables et audiovisuels téléchargeables de musique et de divertissement musical ; sonneries téléchargeables ; musique, images et vidéos accessibles à partir d'un réseau informatique mondial et de dispositifs sans fil ; appareils de communication électriques, publication électrique, enregistrements, circuits électriques et CD-ROM contenant des programmes musicaux, des films cinématographiques, des disques vidéo et des bandes vidéo enregistrés, appareils d'optique ; ;
Livres, et magazines dans le domaine de la musique, du divertissement, de l'art et/ou de la culture ; imprimées ; périodiques imprimés ; produits de l'imprimerie, à savoir album, pochettes, livrets et housses pour supports sonores et audiovisuels, affiches, articles en papier, journaux, autocollants, tracts, tickets, photographies, cartes, matériel pour les artistes, brochures, cartons, écriteaux, stylos, crayons, bloc notes, tampons encreurs, trousses à stylos et à crayons, articles de papeterie ;
Vêtements, à savoir tee-shirt, sweat-shirts, dessus, chapeaux, bonnets, casquettes, vestes, chemises, vêtements de sport, articles de chaussure, bandanas, bandeaux pour la tête, bérets, écharpes, foulards, gants, pardessus, parkas, poches de vêtements porte monnaies, vêtements en cuir et imitations de cuir ;
Services de divertissements sous la forme de services de labels d'enregistrements, services de divertissement relatifs à la fabrication, promotion, production, distribution et édition musicale ; production d'enregistrements audio ; production de disques ; production de bande vidéo ; production de films cinématographiques ; distribution de films cinématographiques ; divertissement sous forme de programmes télévisés continus dans le domaine de la musique et du divertissement ; divertissement, à savoir un spectacle continu de musique et de divertissement diffusé à la télévision, par satellite, sur un réseau informatique mondial et sur supports audio et vidéo ; divertissement sous forme de représentations, de captation et concerts en direct d'artistes et groupes musicaux ; services de divertissement sous forme de musique par des artistes musicaux via la télévision, la radio et des enregistrements ; services de divertissement fournis par des artistes musicaux, y compris représentations d'enregistrement ; informations dans le domaine de la musique, et commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; organisation et conduite de concert et de spectacles musicaux, production de spectacles musicaux, représentation de spectacles musicaux, services de studio d'enregistrement, services de réservation de place de spectacles musicaux.
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