Marque renouvelée - Marque en vigueur

XIII BIS PRODUCTION
XIII BIS ORGANISATION, SARL

Numéro de dépôt :
3228858
Date de dépôt :
23/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2023
XIII BIS PRODUCTION de XIII BIS ORGANISATION

Présentation de la marque XIII BIS PRODUCTION

Déposée le 23 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XIII BIS ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XIII BIS PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XIII BIS ORGANISATION domicilié(e) 9 rue Biot - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 474 442 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, XIII BIS ORGANISATION domicilié(e) 9 rue Biot - 75017 - PARIS - France.

La marque XIII BIS PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XIII BIS PRODUCTION arrivera à expiration en date du 23 mai 2023.

XIII BIS ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : LA ROUTE MANDARINE , ZE SITES , L'ESPRIT SOUFFLE OU IL VEUT , 13 BIS , RADIO13.COM , RADIO 13.NET WWW.RADIO 13.NET , ANIMA , DJANGO D'OR


XIII BIS ORGANISATION, SARL - 9 rue Biot - 75017 - PARIS - France - SIREN 383474442


XIII BIS ORGANISATION - 9 rue Biot - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2012 n°2515887 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, bandes magnétiques, bandes vidéos, films cinématographiques impressionnés, supports d'enregistrements sonores, disques accoustiques, disques compacts, audios, vidéos, optiques, cassettes audios et vidéos, cédéroms, logiciels, articles de lunetterie, à savoir : lunettes, monture de lunettes, étuis de lunettes ; logiciels de radio, de télécommunication, de multimédias, réseaux… Papiers, cartons et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir : mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits pour l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés. Services de télécommunication, de messageries éléctroniques par réseaux Internet, production et diffusion de programmes radio, musicaux et culturels sur Internet. Edition de disques compacts, disques, cassettes audios et vidéos, divertissements et activités sportives et culturelles, à savoir, organisation de manifestations sportives et culturelles, services de clubs (divertissement ou éducation), service de clubs de santé (mise en forme physique), service de discothèque, divertissement radiophonique et télévisé, organisation d'expositions à but culture ou éducatif, jeu d'argent, publications de livres, organisation de concours et de spectacles, service de studio d'enregistrement et de studio de cinéma, parcs d'attraction, location de bandes vidéos, de films cinématographiques et d'enregistrements sonores, location de décors de spectacle, production de films sur bandes vidéo, services d'orchestre.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.