Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUTE MANDARINE
XIII Bis Organisation Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3230186
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013
LA ROUTE MANDARINE de XIII Bis Organisation

Présentation de la marque LA ROUTE MANDARINE

Déposée le 2 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) XIII Bis Organisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROUTE MANDARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) XIII Bis Organisation domicilié(e) 34 Eugène Flachat,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 474 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XIII Bis Organisation Monsieur Mathieu COULAUD domicilié(e) 34 Eugène Flachat,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque LA ROUTE MANDARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE MANDARINE est expirée depuis le 2 juin 2013.

XIII Bis Organisation a également déposé les autres marques suivantes : ZE SITES , L'ESPRIT SOUFFLE OU IL VEUT , 13 BIS , RADIO13.COM , RADIO 13.NET WWW.RADIO 13.NET , ANIMA , XIII BIS PRODUCTION , DJANGO D'OR


XIII Bis Organisation Société Anonyme - 34 Eugène Flachat,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 383474442


XIII Bis Organisation Monsieur Mathieu COULAUD - 34 Eugène Flachat,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris TSF) à savoir : poste de radio, photographiques, cinématographiques, vidéographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, films cinématographiques impressionnés, supports d'enregistrement magnétiques ou numériques (notamment vidéogrammes, audiogrammes, disques audio, disques compacts, vidéodisques, cassettes audio et vidéo, cédéroms, logiciels), logiciels de radio, de télécommunication, de multimédia, réseaux Internet (support de données). Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages. Produits en ces matières ou en plaqué [métaux précieux et leurs alliages], à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines [ statuettes] en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs [en métaux précieux], étuis à cigarettes [en métaux précieux], fume-cigarettes [en métaux précieux], boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogeries et instruments chronométriques. Papiers et articles en papier, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs. Cartons et articles en carton, à savoir : cartonnages, tubes en carton. Imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, affiches plaquettes, photographies, matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Cuir et imitations du cuir. Produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs [maroquinerie], malles, valises, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à mains, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils [vide], sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, harnais, seleries, fouets, garnitures de cuir pour meubles. Peaux d'animaux. Parapluies, parasols et cannes. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles, sacs, à savoir : sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Vêtements, bottes, souliers et pantoufles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à l'exception des tapis. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillon, location de matériel publicitaire, consultations professionnelles d'affaires, locations d'appareils distributeurs. Gestion administrative de lieux d'exposition. Aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, bureau de placement, location de machines à écrire, location de matériel de bureau (à l'exception des ordinateurs). Assurances, banques, agence de change, organisations de loteries, émissions de chèques de voyage et de lettre de crédit, agence immobilière, expertises immobilières, gérances d'immeubles. Agence de presse et d'informations, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques. Transmission d'informations par téléscripteur, transmissions de messages, télégrammes. Services de télécommunication, de messageries électroniques par réseaux Internet, production et diffusion de programmes radio, musicaux et culturels sur Internet. Transport de personnes et marchandises. Informations concernant les voyages, agence de tourisme et de voyages, réservations de place de voyages, location de chevaux, de tous véhicules de transports, notamment automobiles, motocyclettes, bateaux, camions. Location de garage de véhicules, locations de garages ou d'entrepôts. Imprimerie. Education, enseignement, édition de livres, revues, abonnements de journaux. Edition de disques compacts, disques, cassettes audio et vidéo. Divertissements, production, organisation et représentation de spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, agences pour artistes, location de films cinématographiques et de bande vidéo, location d'enregistrement phonographiques, location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors. Filmage sur bande vidéo, services de reporters. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de manifestations sportives, de manifestations et d'expositions culturelles, de cours, de stages. Services de clubs (divertissement, éducation), services de discothèques. Hôtellerie, restauration (alimentation), réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs, locations de literies. Location de matériel pour exploitation agricole. Location de vêtements, accompagnement en société.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.