Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT SOUFFLE OU IL VEUT
XIII BIS ORGANISATION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3127080
Date de dépôt :
17/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2011
L\'ESPRIT SOUFFLE OU IL VEUT de XIII BIS ORGANISATION

Présentation de la marque L'ESPRIT SOUFFLE OU IL VEUT

Déposée le 17 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) XIII BIS ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESPRIT SOUFFLE OU IL VEUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) XIII BIS ORGANISATION domicilié(e) 34, rue Eugène FLACHAT, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 474 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XIII BIS ORGANISATION Mathieu COULAUD - France.

La marque L'ESPRIT SOUFFLE OU IL VEUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT SOUFFLE OU IL VEUT est expirée depuis le 17 octobre 2011.

XIII BIS ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : LA ROUTE MANDARINE , ZE SITES , 13 BIS , RADIO13.COM , RADIO 13.NET WWW.RADIO 13.NET , ANIMA , XIII BIS PRODUCTION , DJANGO D'OR


XIII BIS ORGANISATION Société Anonyme - 34, rue Eugène FLACHAT, 75017 PARIS - France - SIREN 383474442


XIII BIS ORGANISATION Mathieu COULAUD - France


Inscription le 30 avril 2002 - retrait partiel n°345524 - Publication au BOPI 2002-04-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, bandes magnétiques, bandes vidéos, films cinématographiques impressionnés, supports d'enregistrements sonores, disques accoustiques, disques compacts, audios, vidéos, optiques, cassettes audios et vidéos, cédéroms, logiciels, logiciels de radio, de télécommunication, de multimédia, réseaux de télécommunication internet. Papier, carton, produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël. Services de télécommunication, de messageries électroniques par réseaux Internet, production et diffusion de programmes radio, musicaux et culturels sur Internet. Edition de disques compacts, disques, cassettes audios et vidéos, divertissements et activités sportives et culturelles, à savoir organisation de manifestations sportives et culturelles, services de clubs (divertissement, éducation) , club de santé (mise en forme physique) , service de discothèque, divertissement radiophonique et télévisé, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, jeu d'argent, publication de livres, organisation de concours et de spectacles, services de studio d'enregistrement et de studio de cinéma, parcs d'attraction, location de bande vidéo, de films cinématographiques et d'enregistrement sonores, location de décors de spectacle, production de films sur bande vidéo, service d'orchestre.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.