Marque renouvelée - Marque en vigueur

DJANGO D'OR
XIII BIS ORGANISATION, SARL

Numéro de dépôt :
3171437
Date de dépôt :
24/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2022
DJANGO D\'OR de XIII BIS ORGANISATION

Présentation de la marque DJANGO D'OR

Déposée le 24 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XIII BIS ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DJANGO D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XIII BIS ORGANISATION domicilié(e) 9 rue Biot - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 474 442 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, XIII BIS ORGANISATION domicilié(e) 9 rue Biot - 75017 - PARIS - France.

La marque DJANGO D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DJANGO D'OR arrivera à expiration en date du 24 juin 2022.

XIII BIS ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : LA ROUTE MANDARINE , ZE SITES , L'ESPRIT SOUFFLE OU IL VEUT , 13 BIS , RADIO13.COM , RADIO 13.NET WWW.RADIO 13.NET , ANIMA , XIII BIS PRODUCTION


XIII BIS ORGANISATION, SARL - 9 rue Biot - 75017 - PARIS - France - SIREN 383474442


XIII BIS ORGANISATION - 9 rue Biot - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2012 n°2490010 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-26

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, bandes magnétiques, bandes vidéos, films cinématographiques impressionnés, supports d'enregistrements sonores, disques acoustiques, disques compacts, audios, vidéos, optiques, cassettes audios et vidéos, cédéroms, logiciels, articles de lunetterie, à savoir lunettes, monture de lunettes, étuis de lunettes ; logiciels de radio, de télécommunication, de multimédia ; réseaux Internet (support de données) . Papier, cartons et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en cartons, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils) ; matières pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, film et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, locations de matériels publicitaire, aides aux entreprises commerciales ou industrielles dans la conduite de leurs affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Edition de disques compacts, disques, cassettes audios et vidéos, divertissements et activités sportives et culturelles, à savoir organisation de manifestations sportives et culturelles, services de clubs (divertissement, éducation) , clubs de santé (mise en forme physique) , service de discothèque ; divertissement radiophonique et télévisé, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, jeu d'argent, publication de livres, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation de spectacles, service de studio d'enregistrement et de studio de cinéma, parcs d'attraction, location de bande vidéo, de films cinématographiques et d'enregistrements sonores, location de décors de spectacle, productions de films sur bandes vidéo, service de loisirs, services d'orchestre.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.