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Marques déposées par la société XIII BIS ORGANISATION Société Anomyme
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ANIMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANIMA
XIII BIS ORGANISATION Société Anomyme

Numéro de dépôt :
3127063
Date de dépôt :
17/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2011
ANIMA de XIII BIS ORGANISATION Société Anomyme

Présentation de la marque ANIMA

Déposée le 17 octobre 2001 par la société XIII BIS ORGANISATION Société Anomyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la société XIII BIS ORGANISATION Société Anomyme domicilié(e) 34, rue Eugène FLACHAT, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 474 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XIII BIS ORGANISATION Mathieu COULAUD - France.

La marque ANIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANIMA est expirée depuis le 17 octobre 2011.


XIII BIS ORGANISATION Société Anomyme - 34, rue Eugène FLACHAT, 75017 PARIS - France - SIREN 383474442


XIII BIS ORGANISATION Mathieu COULAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets : ; décorations pour arbres de Noël. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].