Déposée le 30 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « X-ENERGY X-ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XICA domicilié(e) Chemin de la Nasque, ZAC des Marots - 31770 - COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 548 309 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, XICA domicilié(e) Chemin de la Nasque, ZAC des Marots - 31770 - COLOMIERS - France.
La marque X-ENERGY X-ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XICA, SAS - Chemin de la Nasque, ZAC des Marots - 31770 - COLOMIERS - France - SIREN 394548309
XICA - Chemin de la Nasque, ZAC des Marots - 31770 - COLOMIERS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Inscription le 29 octobre 2003 - retrait partiel n°380377 - Publication au BOPI 2003-10-29
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2013 n°2529372 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-05-17
Inscription le 5 septembre 2014 - Concession de licence n°630491 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 23 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731609 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; minerais. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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