Marque renouvelée - Marque en vigueur

X-ENERGY
XICA, SAS

Numéro de dépôt :
3244610
Date de dépôt :
09/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/09/2023
X-ENERGY de XICA

Présentation de la marque X-ENERGY

Déposée le 9 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « X-ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XICA domicilié(e) ZAC Des Marots, Chemin de la Nasque - 31770 - COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 548 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, XICA domicilié(e) ZAC Des Marots, Chemin de la Nasque - 31770 - COLOMIERS - France.

La marque X-ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque X-ENERGY arrivera à expiration en date du 9 septembre 2023.

XICA a également déposé les autres marques suivantes : X-ENERGY X-ENERGY , , XGLU , JOIGNEZ L'OUTIL A L'AGREABLE , ABC CREA , XICA , LES BONS PLANS DE JACK , NATURAL HALOGEN , BABY SAFE


XICA, SAS - ZAC Des Marots, Chemin de la Nasque - 31770 - COLOMIERS - France - SIREN 394548309


XICA - ZAC Des Marots, Chemin de la Nasque - 31770 - COLOMIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2013 n°2539966 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-26

Inscription le 5 septembre 2014 - Concession de licence n°630491 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05

Inscription le 13 juin 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°672076 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13

Inscription le 23 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731609 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23

Piles électriques et accumulateurs électriques ; transformateurs électriques ; fusibles ; fiches et prises électriques, prises de courant à savoir blocs multiprises ; fils électriques à savoir rallonges électriques ; interrupteurs. Lampes de poche ; torches pour l'éclairage ; ampoules électriques, ampoules halogènes et à économies d'énergie ; douilles de lampes électriques ; lampes d'éclairage à savoir lampes baladeuses ; hublots d'éclairage à savoir lampes électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.